COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
Défense des droits et intérêtsActive🕐 Créée il y a 32 ansObjet de l'association
la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes ; financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du c.c.a.s. et de la caissedes ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. le comité se propose d'encourager et d'aider ses membres à pratiquer des activités physiques sportives.
Adresse du siège
Adresse non précisée
97229 Les Trois-Îlets
Date de création
27 avril 1994
Dernière déclaration
14 décembre 2020
Date de publication
25 mai 1994
Numéro RNA
W9M3001133
Ancien ID
9723000846
Observation
reprise auto => date publication création au JO à vérifier