NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS

Agriculture et ruralitéDissoute🕐 Créée il y a 17 ans

Objet de l'association

mettre en oeuvre, pour le compte exclusif de ses membres, dans le cadre des orientations définies par l'association sommitale, l'ensemble des moyens humains et matériels permettant la réalisation des opérations de gestion et d'administration liées à l'activité de ses membres, l'association a vocation à être employeur du personnel des membres adhérents pour les opérations de gestion et d'administration qu'ils lui confient, la convention collective applicable est la Convention Collective des instituions de retraite complémentaire ; applique les dispositions propres à chacun de ses membres ; exécute sur le plan administratif, technique et financier leurs instructiions dans le cadre de l'exécution de leurs budgets ; adhérer à une autre association, sous réserve d'avoir obtenu l'accord préalable de l'Assemblée générale de l'association sommitale, des conseil d'administration des membres de l'association, et des Fédérations AGIRC et ARRCO en ce qui concerne les Institution de r

Adresse du siège

93 RUE Marceau

93100 Montreuil

Adresse de gestion

93 RUE MARCEAU

93100 MONTREUIL

Date de création

30 mars 2009

Dernière déclaration

30 septembre 2013

Date de publication

1 juillet 1901

Date de dissolution

16 novembre 2012

Numéro RNA

W751191007

Ancien ID

191007