NSL NOYELLES C'EST VOUS

Objet de l'association

rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire de notre commune : Noyelles sous Lens ; Aux fins de réalisation dudit objet, utiliser tous les moyens de communication légaux, matériels et immatériels ; compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L 52-8 et L 52-12 du code électoral ; se conformer à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants

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