OPCALIA CHAMPAGNE-ARDENNE

Objet de l'association

assurer les missions définies par les dispositions de l'accord du 17/11/94 portant application au niveau national interbranches et régional interprofessionnel de l'art. 9 de l'avenant du 05/07/94 à l'accord national inteprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et perfectionnement professionnels modifié par les avenants du 8 novembre 1991 et du 8 janvier 1992, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur

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