ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE LA MOTTECAVE
PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT MOTTECAVE
Logement et hébergementActive🕐 Créée il y a 48 ansObjet de l'association
veiller à l'application des clauses du cahier des charges ; défendre les intérets communs et individuels des propriétaires; intervenir auprès du lotisseur pour les travaux restant à exécuter dans le lotissement ; procéder aux opérations de cession à la municipalité de Cahors de tous espaces, voies d'accès ...
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
46000 Cahors
Adresse de gestion
Mairie
46000 CAHORS
Date de création
10 mai 1978
Dernière déclaration
8 juin 2023
Date de publication
20 mai 1978
Numéro RNA
W461002437
Ancien ID
0461001799
Observation
reprise auto => date publication création au JO à vérifier