ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE TOURNOISIS
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE TOU
Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 105 ansObjet de l'association
LES PROPRIETAIRES DECLARENT S'UNIR DANS UN INTERÊT COMMUN ET CONTRACTER ENTRE EUX UN ACTE DE SOCIETE CIVILE Â L'EFFET DE METTRE EN COMMUN LE DROIT DE CHASSE LEUR APPARTENANT SUR LESDITES PROPRIETES
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
45310 Tournoisis
Date de création
17 octobre 1921
Dernière déclaration
20 octobre 2022
Date de publication
16 novembre 1921
Numéro RNA
W452002465
Ancien ID
0452000606
Observation
reprise auto => date publication création au JO à vérifier