ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASS...
Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 35 ansObjet de l'association
PRENDRE PART A L'ADJUDICATION DU DROIT DE CHASSE DANS LA FORET DOMANIALE DU MEYGAL ET DANS LE CAS D'UNE ADJUDICATION FAVORABLE D'ASSURER DANS LE RESPECT DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES
Adresse du siège
Adresse non précisée
43200 Yssingeaux
Date de création
11 février 1991
Dernière déclaration
11 février 1991
Date de publication
6 mars 1991
Numéro RNA
W433001395
Ancien ID
0433004613
Observation
Reprise auto => date publication création au JO à vérifier