WEB TRESOR

Objet de l'association

développer et promouvoir le concept WEB TRESOR ainsi que ses produits dérivés, déposés par son concepteur Philippe-Michel RECLUS, qui en reste le propriétaire ; il est convenu entre les parties que le droit d'exploitation de ce concept sera renouvelé par tacite reconduction chaque année par son concepteur et  à défaut, par ses héritiers, à la date d'anniversaire de sa création ; un non renouvellement devra être annoncé au Président par lettre recommandée au moins trois mois avant la date d'échéance

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