A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SANCEY LE LONG
A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Chasse et pêcheDissoute🕐 Créée il y a 54 ansObjet de l'association
a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser dur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynege
Adresse du siège
mairie
Adresse non précisée
25430 Sancey
Adresse de gestion
9 GRANDE RUE
25380 SURMONT
Date de création
20 octobre 1972
Dernière déclaration
23 août 2016
Date de publication
27 octobre 1972
Date de dissolution
3 juin 2016
Numéro RNA
W252002897
Ancien ID
0252002196