ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUSE ET ADRISANS
ACCA DE CUSE-ET-ADRISANS
Chasse et pêcheDissoute🕐 Créée il y a 54 ansObjet de l'association
dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
Adresse du siège
mairie
1 RUE Jean-Baptiste Patard
25680 Cuse-et-Adrisans
Adresse de gestion
11 RUE PATARD
25680 CUSE ET ADRISANS
Date de création
7 août 1972
Dernière déclaration
6 janvier 2017
Date de publication
17 août 1972
Date de dissolution
19 août 2016
Numéro RNA
W251005194
Ancien ID
0251005931