ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAN SUR OURCE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE ...
Chasse et pêcheDissoute🕐 Créée il y a 61 ansObjet de l'association
syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune ; ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et récoltes
Adresse du siège
mairie
Adresse non précisée
21570 Belan-sur-Ource
Adresse de gestion
38, RUE TANNEGUY D'HARCOURT
21570 BELAN SUR OURCE
Date de création
3 février 1965
Dernière déclaration
8 septembre 2009
Date de publication
5 mars 1965
Date de dissolution
29 août 2009
Numéro RNA
W213001028
Ancien ID
6500011