EMPLOI SERVICE BOURGOGNE SPORTS POUR TOUS

Objet de l'association

CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985 CE GROUPEMENT D EMPLOYEURS A POUR OBJET EXCLUSIF LA MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D UN OU PLUSIEURS ANIMATEURS DIPLOMES FEDERAUX E.P.M.M. OU D ETAT OU DIPLOMES FEDERAUX EQUIVALENT LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ECRIT. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D OPERATION A BUT LUCRATIF. IL EST CONTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT DANS L ATTENTE DE SA SIGNATURE.

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