COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE D'EMBRUN
COMITE DES OEUVRES SOCIALES
Défense des droits et intérêtsActive🕐 Créée il y a 48 ansObjet de l'association
aider à organiser et gérer toutes activités tendant au développement moral, intellectuel et physique des personnels salariés des services municipaux ; tenir à jour la liste des membres honoraires et actifs ; prononcer les exclusions comme prévu à l'article 8 ; définir et fixer en quotité les allocations, régime de prévoyance, secours à attribuer aux adhérents ; dresser un budget et gérer les fonds disponibles selon les dispositions du règlement intérieur ; d'une façon générale agir en toute matière non expressément réservée à l'assemblée générale ; peuvent également adhérer à l'amicale du personnel municipal de la ville d'Embrun, les personnels directement salariés d'organismes intercommunaux : SMICTOM, Communauté de Communes de l'Embrunais ; ces dispositions devront obligatoirement faire l'objet d'une convention d'adhésion signée entre le président et le représentant légal des dits organismes
Adresse du siège
Hôtel de Ville
PL Barthelon
05200 Embrun
Adresse de gestion
HÔTEL DE VILLE
PLACE BARTHELON
05200 EMBRUN
Date de création
7 février 1978
Dernière déclaration
25 janvier 2026
Date de publication
17 février 1978
Numéro RNA
W052001143
Ancien ID
3389