COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE D'EMBRUN

COMITE DES OEUVRES SOCIALES

Défense des droits et intérêtsActive🕐 Créée il y a 48 ans

Objet de l'association

aider à organiser et gérer toutes activités tendant au développement moral, intellectuel et physique des personnels salariés des services municipaux ; tenir à jour la liste des membres honoraires et actifs ; prononcer les exclusions comme prévu à l'article 8 ; définir et fixer en quotité les allocations, régime de prévoyance, secours à attribuer aux adhérents ; dresser un budget et gérer les fonds disponibles selon les dispositions du règlement intérieur ; d'une façon générale agir en toute matière non expressément réservée à l'assemblée générale ; peuvent également adhérer à l'amicale du personnel municipal de la ville d'Embrun, les personnels directement salariés d'organismes intercommunaux : SMICTOM, Communauté de Communes de l'Embrunais ; ces dispositions devront obligatoirement faire l'objet d'une convention d'adhésion signée entre le président et le représentant légal des dits organismes

Adresse du siège

Hôtel de Ville

PL Barthelon

05200 Embrun

Adresse de gestion

HÔTEL DE VILLE

PLACE BARTHELON

05200 EMBRUN

Date de création

7 février 1978

Dernière déclaration

25 janvier 2026

Date de publication

17 février 1978

Numéro RNA

W052001143

Ancien ID

3389