ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCALMONT
Divers (non précisé)Statut: RObjet de l'association
Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
70800 FRANCALMONT
Date de publication
17 janvier 1973
Numéro RNA
701S0701001135
Ancien ID
0701001135
Observation
W701001959