ASSOCIATION DES CHASSEURS DU SAUSSAY
Chasse et pêcheDissouteObjet de l'association
EXERCICE DU DROIT DE CHASSE GRACE A UNE GESTION RATIONNELLE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE, CONFORMEMENT AU DEVOIR DE CHACUN DE VEILLER A LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NATUREL DANS LEQUEL IL VIT, EDICTE PAR L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 ...
Adresse du siège
CHEZ M. ALAIN BRACQUEMOND
1, CHEMIN DES MARES
45300 MAREAU-AUX-BOIS
Date de publication
24 avril 1991
Numéro RNA
453S0453000880
Ancien ID
0453000880
Observation
reprise auto => date publication création au JO à vérifier