ASSOCIATION ASSOCIATION DES SINISTRES DU DOUBS - COMMUNE D'ONANS ET ENVIRONS
Défense des droits et intérêtsActiveObjet de l'association
VENIR EN AIDE AUX MEMBRES DE L'ASSOCIATION PAR TOUTES VOIES LEGALES ET DE DEFENDRE LEURS INTERETS DANS LE CADRE DES TEXTES LEGISLATIFS EN VIGUEUR.
Adresse du siège
MAIRIE
Adresse non précisée
25250 ONANS
Date de publication
3 décembre 1945
Numéro RNA
252S0252000871
Ancien ID
0252000871
Observation
Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00