ACCA DE POULIGNEY-LUSANS - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POULIGNEY-LUSANS
Chasse et pêcheStatut: R🕐 Créée il y a 23 ansObjet de l'association
L'ASSOCIATION A POUR BUT DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964 SUSVISEE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET EN GENERAL D'ASSURER U
Adresse du siège
MAIRIE DE POULIGNEY
8 PLACE DE LA FONTAINE
25640 POULIGNEY-LUSANS
Date de création
27 juin 2003
Date de publication
2 août 2003
Numéro RNA
251P0251016081
Ancien ID
0251016081
Observation
W251005373