ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (A C C A) DE ROUGEMONT
Chasse et pêcheDissouteObjet de l'association
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI
Adresse du siège
MAIRIE DE ROUGEMONT
Adresse non précisée
25680 ROUGEMONT
Numéro RNA
251P0251007213
Ancien ID
0251007213
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00