ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNAL (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheActive

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

MAIRIE DE BONNAL

Adresse non précisée

25680 BONNAL

Date de publication

15 décembre 1973

Numéro RNA

251P0251006730

Ancien ID

0251006730

Observation

Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00