ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNAL (A.C.C.A.)
Chasse et pêcheActiveObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Adresse du siège
MAIRIE DE BONNAL
Adresse non précisée
25680 BONNAL
Date de publication
15 décembre 1973
Numéro RNA
251P0251006730
Ancien ID
0251006730
Observation
Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00