ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRANGES-DE-VIENNEY 'LA SAINT-HUBERT' (A.C.C.A.)
Chasse et pêcheDissouteObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964,, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONBNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, ET EN
Adresse du siège
MAIRIE DE GRANGES-DE-VIENNEY
Adresse non précisée
25360 NAISEY-LES-GRANGES
Date de publication
17 janvier 1973
Numéro RNA
251P0251006432
Ancien ID
0251006432
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier