ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS-CHIEF (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheActive

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

MAIRIE DE VILLERS-CHIEF

Adresse non précisée

25530 VILLERS-CHIEF

Date de publication

29 novembre 1972

Numéro RNA

251P0251006328

Ancien ID

0251006328

Observation

Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier