ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COTTIER (A.C.C.A.)
Chasse et pêcheDissouteObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Adresse du siège
MAIRIE DE COTTIER
Adresse non précisée
25410 MERCEY-LE-GRAND
Date de publication
26 octobre 1972
Numéro RNA
251P0251006227
Ancien ID
0251006227
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier