ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OUVANS (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheStatut: R

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

MAIRIE D'OUVANS

Adresse non précisée

25530 OUVANS

Date de publication

26 octobre 1972

Numéro RNA

251P0251006226

Ancien ID

0251006226

Observation

W251005752