ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OUVANS (A.C.C.A.)
Chasse et pêcheStatut: RObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Adresse du siège
MAIRIE D'OUVANS
Adresse non précisée
25530 OUVANS
Date de publication
26 octobre 1972
Numéro RNA
251P0251006226
Ancien ID
0251006226
Observation
W251005752