ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PALANTINE (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheActive

Objet de l'association

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI

Adresse du siège

MAIRIE DE PALANTINE

Adresse non précisée

25440 PALANTINE

Date de publication

24 octobre 1972

Numéro RNA

251P0251006210

Ancien ID

0251006210

Observation

Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier