ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CONSOLATION-MAISONNETTES (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheStatut: R

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

MAIRIE DE CONSOLATION-MAISONNETTES

Adresse non précisée

25390 CONSOLATION-MAISONNETTES

Date de publication

20 octobre 1972

Numéro RNA

251P0251006196

Ancien ID

0251006196

Observation

W251004679