ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TROUVANS (A.C.C.A.)
Chasse et pêcheStatut: RObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Adresse du siège
Adresse non précisée
25680 TROUVANS
Date de publication
10 octobre 1972
Numéro RNA
251P0251006154
Ancien ID
0251006154
Observation
W251004122