ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TROUVANS (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheStatut: R

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

Adresse non précisée

25680 TROUVANS

Date de publication

10 octobre 1972

Numéro RNA

251P0251006154

Ancien ID

0251006154

Observation

W251004122