ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PESSANS (A.C.C.A.)
Chasse et pêcheStatut: RObjet de l'association
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGEETIQUE, L'EDUCAT
Adresse du siège
MAIRIE DE PESSANS
Adresse non précisée
25440 PESSANS
Date de publication
12 octobre 1972
Numéro RNA
251P0251006145
Ancien ID
0251006145
Observation
W251009602