ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-ET-SENANS (A.C.C.A.)
Chasse et pêcheStatut: RObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Adresse du siège
MAIRIE D'ARC-ET-SENANS
Adresse non précisée
25610 ARC-ET-SENANS
Numéro RNA
251P0251006073
Ancien ID
0251006073
Observation
W251004790