ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUILLON-LES-BAINS (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheActive

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

MAIRIE DE GUILLON-LES-BAINS

Adresse non précisée

25110 GUILLON-LES-BAINS

Date de publication

15 septembre 1972

Numéro RNA

251P0251006056

Ancien ID

0251006056

Observation

Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00