ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VELLEROT LES VERCEL

Chasse et pêcheActive

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES

Adresse du siège

Adresse non précisée

25530 VELLEROT-LES-VERCEL

Date de publication

4 septembre 1972

Numéro RNA

251P0251006034

Ancien ID

0251006034

Observation

Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier