ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTAGNEY
Chasse et pêcheDissouteObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES
Adresse du siège
MONTAGNEY
25680 MONTAGNEY-SERVIGNEY
Date de publication
13 septembre 1972
Numéro RNA
251P0251006026
Ancien ID
0251006026
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier