ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOY
Chasse et pêcheDissouteObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES
Adresse du siège
MAIRIE
Adresse non précisée
25170 BURGILLE
Date de publication
8 septembre 1972
Numéro RNA
251P0251006015
Ancien ID
0251006015
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier