ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RUFFEY-LE-CHATEAU (A.C.C.A.)

Chasse et pêcheStatut: R

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

MAIRIE DE RUFFEY-LE-CHATEAU

Adresse non précisée

25170 RUFFEY-LE-CHATEAU

Numéro RNA

251P0251005971

Ancien ID

0251005971

Observation

W251005078