ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMPVANS-LES-BAUME
Chasse et pêcheDissouteObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES
Adresse du siège
2, RUE DE TARRAGOU
Adresse non précisée
25110 BAUME-LES-DAMES
Date de publication
17 août 1972
Numéro RNA
251P0251005930
Ancien ID
0251005930
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier