ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GROSBOIS
Chasse et pêcheStatut: RObjet de l'association
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI
Adresse du siège
LA MAIRIE DE GROSBOIS
Adresse non précisée
25110 GROSBOIS
Date de publication
2 août 1972
Numéro RNA
251P0251005917
Ancien ID
0251005917
Observation
W251005038