ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOURBANNE
Chasse et pêcheActiveObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES,
Adresse du siège
MAIRIE DE FOURBANNE
Adresse non précisée
25110 FOURBANNE
Date de publication
2 août 1972
Numéro RNA
251P0251005916
Ancien ID
0251005916
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier