ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUSANCE

Chasse et pêcheActive

Objet de l'association

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACSONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Adresse du siège

MAIRIE DE CUSANCE

Adresse non précisée

25110 CUSANCE

Numéro RNA

251P0251005909

Ancien ID

0251005909

Observation

Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1972-08-08