ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUSANCE
Chasse et pêcheActiveObjet de l'association
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACSONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Adresse du siège
MAIRIE DE CUSANCE
Adresse non précisée
25110 CUSANCE
Numéro RNA
251P0251005909
Ancien ID
0251005909
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1972-08-08