ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VELESMES-ESSARTS
Chasse et pêcheStatut: RObjet de l'association
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI
Adresse du siège
MAIRIE
Adresse non précisée
25410 VELESMES-ESSARTS
Date de publication
29 juin 1972
Numéro RNA
251P0251005818
Ancien ID
0251005818
Observation
W251004449