ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE

Chasse et pêcheActive

Objet de l'association

DANS LA CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI

Adresse du siège

MAIRIE DE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE

Adresse non précisée

25330 NANS-SOUS-SAINTE-ANNE

Date de publication

18 juin 1972

Numéro RNA

251P0251005785

Ancien ID

0251005785

Observation

Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier