ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE
Chasse et pêcheActiveObjet de l'association
DANS LA CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI
Adresse du siège
MAIRIE DE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE
Adresse non précisée
25330 NANS-SOUS-SAINTE-ANNE
Date de publication
18 juin 1972
Numéro RNA
251P0251005785
Ancien ID
0251005785
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier