ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DES COURS D'EAU NON DOMANIAUX DU DEPARTEMENT DU DOUBS.

Environnement et écologieActive

Objet de l'association

SAUVEGARDE DES PROPRIETES RIVERAINES; DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES; DEFENSE DU DROIT DE PECHE ATTACHE A LA PROPRIETE; SAUVEGARDE ET PROTECTION DE L'EAU, DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ;

Adresse du siège

1 BIS RUE DELAVELLE

Adresse non précisée

25000 BESANCON

Date de publication

6 août 1970

Numéro RNA

251P0251005381

Ancien ID

0251005381

Observation

Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00