ASSOCIATION DE DEFENSE DU CHEMIN COMMUNAL DE SEMUR-PONT PAR SAUMAISE INTITULE CHEMIN RURAL Nø 78
Environnement et écologieStatut: R🕐 Créée il y a 29 ansObjet de l'association
LA SAUVEGARDE, LA DEFENSE DU CHEMIN COMMUNAL SEMUR-PONT PAR SAUMAISE, AINSI QUE L'OBTENTION DES MOYENS MATERIELS ET JURIDIQUES PERMETTANT LA REUTILISATION DE CE CHEMIN PAR LES USAGERS. LE CHEMIN DEVRA ETRE FERME A TOUS VEHICULES A MOTEUR SAUF POUR LES RIVERAINS
Adresse du siège
CHEZ MONSIEUR DANIEL GRAPIN
9, RUE DES ARDELONS
21140 SEMUR EN AUXOIS
Date de création
25 avril 1997
Date de publication
17 mai 1997
Numéro RNA
213S9600118
Ancien ID
9600118
Observation
W213002081