ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU TERREFORT.
Divers (non précisé)ActiveObjet de l'association
Reglementation de la cueillette des champignons et des fruits et protection des clotures.
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
09120 ARTIX
Date de publication
9 août 1981
Numéro RNA
092S0092001272
Ancien ID
0092001272
Observation
Reprise auto => date publication création au JO à vérifier