COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ORCIERES.
Divers (non précisé)Statut: R🕐 Créée il y a 42 ansObjet de l'association
INSTITUER TOUTES LES FORMES D'AIDES JUGEES OPPORTUNES, FINANCIERES, MATERIELLES, CULTURELLES EN FAVEUR DU PERSONNEL TITULAIRE ET MENSUEL A TEMPS COMPLET DE LA COMMUNE D'ORCIERES APRES UN AN DE PRESENCE AU 1er JANVIER DE L'ANNEE EN COURS.
Adresse du siège
MAIRIE
Adresse non précisée
05170 ORCIERES
Date de création
9 novembre 1984
Date de publication
4 décembre 1984
Numéro RNA
052P4052
Ancien ID
4052
Observation
W052008639